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Olivier Beauvallet

Après avoir été juge d’instruction, Olivier BEAUVALLET est magistrat au sein d’une mission internationale. Il est également Co-juge d’instruction international suppléant près les chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.

Auparavant observateur de l’Union Européenne dans les Balkans (EUMM), il s’est consacré à l’étude des juridictions pénales internationales, puis au développement de ces nouvelles institutions judiciaires dans un environnement complexe, impliquant des Etats et des organisations internationales aux mandats divers.

Docteur en droit (EHESS Paris), il est directeur du Traité pratique de l’instruction (Editions Sofiac/Berger Levrault) et membre du comité de rédaction des Cahiers de la Justice.

 

Il est Lauréat du Grand Prix de l'Ecole Nationale de la Magistrature.

Publications

Il a publié notamment en matière de fonctionnement des juridictions pénales internationales et de droit pénal international les ouvrages et articles suivants :

  • « Le poignard de l’assassin sous la robe du juriste» Etude du procès des magistrats nazis, Cahiers de la Justice, Dalloz, (2012).
  • Commentaire du Statut de Rome, (article 6 – génocide) sous la dir. des professeurs Emmanuel Decaux et Serge Sur, Editions Pedone, (2012).
  • Raphaël Lemkin Face au génocide, Editions Michalon, mars 2011.
  • Interpol, jurisclasseur de droit international, Lexisnexis,  2011.
  • Europol , JurisClasseur de droit international, Lexisnexis, novembre 2010.
  • Benjamin Ferencz et la lente répression du crime d'agression, in : Revue de science criminelle, septembre -décembre 2009, p.749.
  • Pour en finir avec l'impunité du crime d'agression (traduction d'un article de Benjamin B. Ferencz "Ending Impunity for the crime of agression"), in : Revue de science criminelle, septembre-décembre 2009, p.739.
  • Libération conditionnelle accordée par le président du TPIY, in : Droit pénal, nov. 2009.
  • Les deux visages du procureur de la CPI (les épreuves diplomatiques et judiciaires du procureur), Cahiers de la justice, avril 2009, Dalloz.
  • L’univers intérieur, (à propos de Cass. crim. 21 janvier 2009), Droit pénal, avril 2009.
  • Les investigations de la CPI et les opérations militaires, Revue ARES n° 60 • Volume XXIII - Fascicule 2 • Décembre 2008. Disponible à l’adresse : http://cesice.upmf-grenoble.fr/UserFiles/File/web/ares/Ares%2060.pdf
  • De la coopération avec la CPI, JurisClasseur procédure pénale 4, 2008, fasc.20, art. 627 à 627-20, Lexisnexis, juin 2008.
  • L'appréciation par les juges d'instruction des causes d'extinction de l'action publique née du génocide cambodgien, Droit pénal, déc. 2007.
  • Un Tribunal Spécial pour les crimes terroristes commis au Liban, Droit pénal, juillet-août 2007.
  • Enrôlement, conscription et engagement de mineurs de 15 ans dans un conflit armé : premier renvoi devant la formation de jugement de la CPI, Droit pénal, mars 2007.
  • La saisine de la CPI par le conseil de sécurité ou par un état non membre, Droit pénal, mars 2005.
  • Les premières investigations du procureur près la Cour pénale internationale, Droit pénal, nov. 2004.
  • La perspective d’achèvement du mandat du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Droit pénal, nov. 2003, chron. 32, p. 4.

Par ailleurs, la pratique de la procédure pénale a notamment donné lieu aux études suivantes :

  • L’instruction préparatoire, e-fasicule jurisclasseur de procédure pénale, Lexisnexis, 2012.
  • La justice des mineurs (direction), Editions SOFIAC/Berger-Levrault, 2012
  • L’information en recherches des causes suspectes (mort, blessures, disparition) in Traité pratique de l’instruction, Berger-Levrault, mars 2012.
  • Le mandat d’amener in Traité pratique de l’instruction, Berger-Levrault, mars 2012.
  • Le mandat de recherche in Traité pratique de l’instruction, Berger-Levrault, mars 2012.
  • Le mandat de comparution in Traité pratique de l’instruction, Berger-Levrault, mars 2012.
  • La coopération judiciaire internationale, e-fasicule jurisclasseur de procédure pénale, Lexisnexis, 2010.
  • Exécution de la détention provisoire, in Traité Pratique de l'Instruction, Berger Levrault, mars 2010.
  • Le contentieux judiciaire des libertés (direction), Editions SOFIAC/Berger-Levrault, 2010.
  • Dispositions propres à l'entraide entre la France et les autres Etats de membres de l'Union Européenne, Juriclasseur de procédure pénale, Lexisnexis, avril 2010, (commentaire des articles 695 et suivants du CPP).
  • Dispositions générales de l'entraide judicaire internationale, Jurisclasseur procédure pénale, Lexisnexis, avril 2010, (commentaire des articles 694 et suivants du CPP).
  • L’expertise, in Traité pratique de l’instruction, Sofiac/Berger-Levrault, juin 2009.
  • Le FIJAIS, in Traité pratique de l’instruction, Sofiac/Berger-Levrault, février 2009.
  • Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux, Droit pénal, juill-août 2008.
  • Le juge, l’imputation et la peine, Conférence à l’Ordre des avocats du Barreau de Roanne, 17 mars 2008, (disponible sur le site : www.ca-lyon.justice.fr).

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